Newsletter

Si vous ne visualisez pas cet email, cliquez ici

NEWSLETTER 24 - 08/01/2019

Édito

Je voudrais vous remercier pour l’année qui vient de s’écouler, merci aux membres du bureau, à ceux du conseil d’administration, aux présidents et vice-présidents de commission, à ceux qui organisent les journées de travail, à ceux qui font vivre notre Prix APRAM, à ceux qui nous représentent à l’INPI, l’EUIPO ou l’OMPI, à ceux qui nous accueillent, à nos rédacteurs de flash, chargés de culture ou de communication, à notre coordinatrice, enfin merci à tous pour votre investissement et votre participation croissante.

En 2019, vous aurez l’occasion de faire « raisonner » la voix de notre Association.

L’APRAM est riche de trois familles différentes mais complémentaires, ce qui lui permet de faire la synthèse des problématiques de chacune et de déterminer le meilleur chemin pour l’ensemble.

Une consultation majeure concernant la transposition du paquet marque sera lancée prochainement. Je vous invite à répondre en étant guidés par Complémentarité et Cohésion, les maîtres mots de notre association.

Je nous souhaite une belle année ensemble, gage de notre efficacité.

Je me réjouis de vous retrouver le 17 janvier prochain pour l’Assemblée Générale et le Cocktail qui suivra.

Valérie Dorey

Présidente de l’APRAM

Nouveaux membres

Le Conseil d’Administration du 14 décembre dernier a admis les nouveaux membres suivants :

Collège Avocat

Martin Simonnet, Claire Cambernon, Faustine Cachera, Emilie Mounic, Barbara Epstein, Emmanuel Bouttier, Pierre Faton, Zhigang Zhu, Hui Huang, Maëva Justel

Collège Conseil

Marie Fromm, Julie Darchy, Thomas Lewaitte, Manon Laurent, Lorraine Granier, Elli Velissaropoulos, Laëtitia Canezza, Philippe Maurisset

Collège Industrie

Claire Calloch, Hortense Jouquand-Pajut, Stéphanie Romanzin, Thomas Defaux

Nous nous réjouissons de l’admission de l‘ensemble des nouveaux membres et leur souhaitons la bienvenue.

NOS ACTIVITES

Avec l’INPI

L’APRAM a été invitée pour la première fois cette année à participer au jury du Trophée INPI 2018 et à la remise des prix qui s’est déroulée le 10 décembre dernier. Nous sommes très heureux de cette participation et en remercions l’Office.
La prochaine rencontre avec les professionnels a été repoussée et aura lieu en janvier prochain. Malaurie Pantalacci et Constance Laënnec-Cuny, que nous remercions, représenteront l’APRAM. Nous vous adresserons un mail dès que nous aurons la date pour solliciter vos retours mais nous pouvons d’ores et déjà recueillir vos problématiques.

Avec l’EUIPO

Monsieur Phil Lewis a été nommé comme représentant du comité de sélection pour la création de groupes d’experts de l’Observatoire.
Stakeholders Quality Assurance Panels (SQAP) Audit – motifs absolus – auront lieu du 16 au 18 janvier à Alicante. Franck Caso et Constance Laënnec-Cuny, que nous remercions, participeront à ces travaux.

Avec l’OMPI

L’Assemblée annuelle du directeur général avec les ONG s’est tenue le 10 Octobre. Nicolas Pelèse a participé à cette réunion et a exposé les questions soumises par l’APRAM qui avaient été mises à l’ordre du jour, qu’il en soit vivement remercié.

Réunion inter-associations

L’UNIFAB que nous remercions a organisé le 18 octobre une réunion avec l’AAPI, l’AFPPI, l’AIPPI, L’ASPI, l’APEB, la CNCPI, ICC France, le MEDEF, le LES à laquelle la présidente s’est rendue. L’Association a signé un papier commun avec l’AAPI, l’ASPI, l’AIPPI, l’AFPPI, l’APEB, ICC France, le LES et l’UNIFAB sur le refus de transfert de compétence du TGI vers le TC.

Le GRUR a organisé une réunion à Luxembourg le 10 décembre à la Cour de Justice avec CITMA, l’AIPPI, l’ECTA, UNION, BMM, MARQUES et L’APRAM. Cette réunion avec le Vice-Président de la Cour et certains juges a été l’occasion d’avoir des échanges très fructueux. Nous espérons qu’elle n’est que la première et qu’elle sera renouvelée chaque année.

Autre :

L’APRAM a signé la charte Respect Zone et a fait un don (www.respectzone.org)

Respect Zone est une ONG française avec des antennes déjà dans 4 pays (France, Belgique, Etats-Unis, Australie). Elle offre des outils positifs de communication non violente et d’éducation au numérique pour protéger la liberté de l’expression, ‘calmer le jeu’, développer l’auto modération des internautes et œuvre pour la liberté de l’expression responsable, la prévention de la cyber violence et la protection de l’enfance. Elle est fondée sur la responsabilité et la prévention.

Nous devrions avoir la chance de recevoir le président fondateur de Respect Zone Monsieur Philippe Coen, lors d’une prochaine conférence de l’APRAM, pour présenter son ONG.

Prix APRAM 2019

Le sujet du Prix APRAM 2019 a été publié :

« Le titulaire d’une marque antérieure de l’Union européenne jouissant d’une renommée dans l’Union ou d’une marque nationale jouissant d’une renommée dans l’Etat membre concerné peut s’opposer à l’enregistrement et/ou à l’usage d’une marque identique ou similaire, indépendamment de l’identité, de la similarité ou de la non similarité des produits ou services concernés , à condition toutefois que l’usage sans juste motif de la marque postérieure tire indûment profit du caractère distinctif ou de la renommée de la marque antérieure ou lui porte préjudice.

Au vu de la pratique des Offices et de la jurisprudence française et européenne, comment parvenir, aujourd’hui, à faire sanctionner l’atteinte à une marque de renommée ? Comment s’apprécient et s’articulent les conditions liées au « profit indu » ou au « préjudice » avec la preuve de la renommée de la marque antérieure et de son identité ou similitude avec la marque postérieure ? »

Nous vous rappelons que les candidats peuvent s’inscrire en ligne sur notre site : https://apram.com/activites/prix-apram/prochain-prix/ jusqu’au 21 janvier minuit.

NOS CONFERENCES ET REUNIONS DE COMMISSIONS

Nos conférences :

* La conférence APRAM / EUIPO a eu lieu le 30 Novembre de 9H00 à 16H45 à la Maison des Arts et Métiers sur le thème : “Marques et modèles de l’Union européenne : bilan de l’année 2018”. La journée a été ponctuée d’un Cocktail déjeunatoire offert par CLARIVATE ANALYTICS COMPUMARK que nous remercions vivement de leur soutien.

Nous réitérons également nos remerciements à nos organisateurs et intervenants.

Les présentations de la journée peuvent être consultées sur notre site : http://apram.com/evenements-passes/

Nos Commissions de travail

Les réunions de commissions suivantes ont été organisées :

Commission « Marques Nationales » le jeudi 6 Décembre sur le thème : « Les marques et les contrats : une union à double tranchant »
Commissions « Marques internationales et européennes » le mardi 27 novembre sur le thème : “Le Brexit – Prenons de la hauteur !”
Commission « Lutte anti contrefaçon » le jeudi 27 septembre sur le thème : « Rapports entre les titulaires de droits et les Douanes, collaboration, entraide et autonomie au regard des dispositions du code des douanes, de l’article L 716-8 et du Règlement 608/2013 »
Commission « Dessins et modèles » et « Droits nationaux étrangers » le jeudi 8 novembre sur le thème : « Après l’arrêt Nintendo/Bigben – quelle stratégie en cas de contrefaçon au sein de l’UE ? Focus sur les conséquences d’un acte de contrefaçon en Allemagne et en France » et le mercredi 12 décembre sur le thème : « Après l’arrêt Nintendo/Bigben – quelle stratégie en cas de contrefaçon au sein de l’UE ? Focus sur les conséquences d’un acte de contrefaçon en Espagne et en Italie. »

Commission « Droits nationaux étrangers » le 9 novembre sur le thème : « OAPI et ARIPO, les deux organisations africaines de la propriété intellectuelle »
Commission « lutte contre la contrefaçon » en collaboration avec l’UNIFAB le mardi 13 Novembre avec les membres du bureau E1
Commission « Canada » : le 5 décembre sur le thème : « L’arrivée d’un nouveau système en droit des marques a créé un terrain fertile pour les « trolls »
Cultur’APRAM

* Rétrospective Miro au Grand Palais le 21 Novembre à 19H30
* Picasso Bleu et Rose au Musée d’Orsay le 4 Décembre à 11H30

A VENIR

* Vendredi 15 Mars 2019 de 9h à 12H30 : Conférence APRAM / Universités sur « la Marque de renommée » avec le Professeur Fabrice Picod, Université Panthéon Assas, à la Maison des Arts et Métiers, 9 bis avenue d’Iéna, Paris 16^ème

Lors de cette conférence aura lieu la remise du Prix APRAM 2019

* 19 Mai 2019 : Petit déjeuner APRAM lors de l’INTA

* Juin 2019 : Conférence APRAM / MEDEF à 9h : la date vous sera précisée prochainement

* Vendredi 27 septembre 2019 à 9h : Conférence APRAM

* Vendredi 29 novembre 2019 à 9h : Conférence APRAM / EUIPO